Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CASUS
David Lafourcade

Numéro de dépôt :
3316658
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/10/2014
C CASUS de David Lafourcade

Présentation de la marque C CASUS

Déposée le 6 octobre 2004 par David Lafourcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « C CASUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est David Lafourcade domicilié(e) 10 rue des alouettes,33260 LA TESTE - 33260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Lafourcade domicilié(e) 10 rue des alouettes,33260 LA TESTE - 33260 - France.

La marque C CASUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CASUS est expirée depuis le 6 octobre 2014.

David Lafourcade a également déposé les autres marques suivantes : PARIS ANTOINE MAITRE GAUFRIER , Gaufres de Paris , 1872 GAUFRES DE PARIS WWW.GAUFRESDEPARIS.FR , CHOCCOLATO


David Lafourcade - 10 rue des alouettes,33260 LA TESTE - 33260 - France


David Lafourcade - 10 rue des alouettes,33260 LA TESTE - 33260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– cuir et imitations du cuir ; – malles et valises ; parapluies. – sacs à main, à dos, à roulettes. – tissus ; couvertures de lit et de table. – tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison. – linge de bain. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemise ; – foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; – chaussures de plage, de ski ou de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.